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Avis n°51 - Publication des résultats des expérimentations menées sur l'homme

 

Avis n° 51 du 12 mars 2012 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique sur la publication des résultats des expérimentations menées sur l'homme






Avis n°40 -  Le champ d’application de la loi "Expérimentations" 

 

Avis n° 40 du 12 février 2007 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique concernant le champ d’application de la loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine






Avis n°36 - Evaluation éthique des recherches dans certains domaines des sciences humaines

 

Avis n° 36 du 11 septembre 2006 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique relatif à l'évaluation éthique des recherches dans certains domaines des sciences humaines 






Avis n°26 - Volet pharmacogénétique dans les protocoles expérimentaux

  

Avis n° 26 du 15 décembre 2003 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique concernant l’introduction d’un volet pharmacogénétique dans les protocoles expérimentaux.





Avis n°23 - Comités d'éthique médicale

 

Avis n° 23 du 8 septembre 2003 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique relatif aux comités d’éthique en exécution de l’article 6bis, §2 de la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, modifié par la loi programme du 24 décembre 2002




Avis par lettre n°3 - Délais pour les CEM

 

Avis par lettre n°3 du 24 mai 2006 relatif  aux délais de réponse imposés aux comités d'éthique locaux (actuellement appelés comité d'éthique médicale) par la loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine