Avis du Comité relatifs aux centres d'éthique médicale (CEM)
Avis n°51 - Publication des résultats des expérimentations menées sur l'homme
Avis n° 51 du 12 mars 2012 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique sur la publication des résultats des expérimentations menées sur l'homme
Avis n°40 - Le champ d’application de la loi "Expérimentations"
Avis n° 40 du 12 février 2007 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique concernant le champ d’application de la loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine
Avis n°36 - Evaluation éthique des recherches dans certains domaines des sciences humaines
Avis n° 36 du 11 septembre 2006 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique relatif à l'évaluation éthique des recherches dans certains domaines des sciences humaines
Avis n°26 - Volet pharmacogénétique dans les protocoles expérimentaux
Avis n° 26 du 15 décembre 2003 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique concernant l’introduction d’un volet pharmacogénétique dans les protocoles expérimentaux.
Avis n°23 - Comités d'éthique médicale
Avis n° 23 du 8 septembre 2003 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique relatif aux comités d’éthique en exécution de l’article 6bis, §2 de la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, modifié par la loi programme du 24 décembre 2002
Avis par lettre n°3 - Délais pour les CEM
Avis par lettre n°3 du 24 mai 2006 relatif aux délais de réponse imposés aux comités d'éthique locaux (actuellement appelés comité d'éthique médicale) par la loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine
