Avis n°56 - Dispositifs de détection d'errance destinés aux personnes atteintes de démence dans le cas de prise en charge à domicile
Avis n° 56 du 16 décembre 2013 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique relatif aux dispositifs de détection d'errance destinés aux personnes atteintes de démence dans le cas de prise en charge à domicile

Avis n°55 - Prise en charge des patients atteints de tuberculose multirésistante dans une perspective de protection de la santé publique
Avis n° 55 du 13 mai 2013 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique relatif à la prise en charge des patients atteints de tuberculose multirésistante dans une perspective de protection de la santé publique

Avis n°53 - Refus de soins médicaux par une femme enceinte ayant une incidence sur le foetus
Avis n° 53 du 14 mai 2012 du Comité consultatif de Bioéthique relatif au refus de soins médicaux par une femme enceinte ayant une incidence sur le foetus

Avis n°39 - Traitements hormonaux des auteurs de délit(s) sexuel(s)
Avis n° 39 du 18 décembre 2006 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique relatif aux traitements hormonaux des auteurs de délit(s) sexuel(s)

Avis par lettre n°1 - Soins forcés et éloignement du territoire
Avis par lettre n°1 du 15 mars 2004 relatif à l'administration forcée de produits pharmacologiques lors de procédures d'éloignement de personne en séjour illégal

Avis n°21 - Traitements forcés
Avis n° 21 du 10 mars 2003 du Comité consultatif de Bioéthique de Belgique relatif au traitement forcé en cas d’hospitalisation sous contrainte
